Vous et l’Ordre (inscription, assurance, formulaires...)

Inscription à l’Ordre

• je demande mon inscription : télécharger le dossier "architecte"
• je demande l'inscription d'une société d'architecture : télécharger le dossier "société d'architecture"
• Architectes étrangers souhaitant exercer à titre occasionnel en Île-de-France : demande de dossier d'enregistrement d'une prestation de service

Modèles de documents

• Mise à jour du Tableau (société)
• Mise à jour de l'adresse (architecte)
• Mise à jour du mode d’exercice (architecte)
• Attestation modèle 1 - Libéral ou Société d'architecture
• Attestation modèle 2 - Salarié d'architecte ou de société d'architecture ou de SICAHR
• Attestation modèle 3 - Salarié d'architecte et de société d'architecture
• Attestation modèle 4 - Salarié d’une personne physique ou morale
• Attestation modèle 5 - Salarié d'un organisme d'études
• Attestation modèle 6 - Fonctionnaire et agent public avec maîtrise d'œuvre
• Attestation modèle 7 - Fonctionnaire et agent public sans maîtrise d'œuvre
• Attestation modèle 8 - Autre activité liée à l'architecture à titre individuel ou associé
• Attestation modèle 9 - Autre activité liée à l'architecture à titre salarié non associé
• Attestation modèle 10 - Exercice dans un CAUE
• Attestation modèle 11 - Exercice exclusif à l'étranger ou dans une collectivité d'Outre-mer
• Attestation modèle 12 - Sans activité momentanée
• Attestation modèle 13 - Retraité
• Attestation modèle 14 - Société en sommeil
• Demande de démission ou honorariat (architecte)
• Demande de démission (société)
• Demande de transfert : architecte
• Demande de transfert : société

Formulaires de déclaration

• Déclaration de cabinet secondaire (architecte)
• Déclaration de cabinet secondaire (société)
• Déclaration de liens d'intérêts (architecte)
• Déclaration de liens d'intérêts (société)

Assurance

• L'assurance professionnelle
• Rappel des obligations d’assurance (Modèle d'attestation à télécharger)
• Modèles types d’attestation d’assurance pour les ressortissants de l'Union européenne
• Spécificités pour les architectes qui n’exercent pas de missions de maîtrise d’œuvre
• Cas des architectes inscrits dans la rubrique « Exercice exclusif à l’étranger ou dans une collectivité d'outre-mer non soumise à la loi sur l'architecture»

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