Conseils pratiques pour déclarer ses liens d’intérêts personnels et professionnels auprès de l’Ordre et du maître d’ouvrage.
Architecte décédé·e ou empêché·e d'exercer
Fiche pratique Architecte décédé·e ou empêché·e d'exercer
Succession de mission
Formalités à accomplir, droits et devoirs à respecter (droit d’auteur, responsabilité) en cas d’intervention de deux architectes successifs sur une même opération.
La conciliation
La conciliation entre architectes ou entre architectes et leurs clients : processus, réponses et conseils pratiques.
Convention collective - Grille de classification
Grille de classification pour les salariés des entreprises d’architecture.
Avenant à la Convention collective nationale.
Port illégal du titre
Le titre d’architecte : protection et sanctions.
Affichage des prix
L’essentiel sur l’affichage obligatoire des prix et ses adaptations à la profession d’architecte.
Information des candidats évincés
L'information obligatoire des candidats évincés dès 25000 euros depuis le 1er avril 2016 : connaître ses droits pour mieux les faire valoir.
