Fiches pratiques

Architecte décédé·e ou empêché·e d'exercer

Fiche pratique Architecte décédé·e ou empêché·e d'exercer

Succession de mission

Formalités à accomplir, droits et devoirs à respecter (droit d’auteur, responsabilité) en cas d’intervention de deux architectes successifs sur une même opération.

La conciliation

La conciliation entre architectes ou entre architectes et leurs clients : processus, réponses et conseils pratiques.

Déclaration des liens d’intérêts

Conseils pratiques pour déclarer ses liens d’intérêts personnels et professionnels auprès de l’Ordre et du maître d’ouvrage.

Convention collective - Grille de classification

Grille de classification pour les salariés des entreprises d’architecture.
Avenant à la Convention collective nationale.

Port illégal du titre

Le titre d’architecte : protection et sanctions.