La conciliation entre architectes ou entre architectes et leurs clients : processus, réponses et conseils pratiques.
Convention collective - Grille de classification
Grille de classification pour les salariés des entreprises d’architecture.
Avenant à la Convention collective nationale.
Succession de mission
Formalités à accomplir, droits et devoirs à respecter (droit d’auteur, responsabilité) en cas d’intervention de deux architectes successifs sur une même opération.
Recours obligatoire à l’architecte
Comprendre le recours obligatoire à l’architecte : causes, étendue, sanctions.
Port illégal du titre
Le titre d’architecte : protection et sanctions.
Déclaration des liens d’intérêts
Conseils pratiques pour déclarer ses liens d’intérêts personnels et professionnels auprès de l’Ordre et du maître d’ouvrage.
Garantie biennale
La garantie biennale en six questions/réponses.
Affichage des prix
L’essentiel sur l’affichage obligatoire des prix et ses adaptations à la profession d’architecte.
