Fiches pratiques

La rémunération de l’architecte

Fiche pratique sur les différents modes de rémunération de l’architecte. 

Succession de mission

Formalités à accomplir, droits et devoirs à respecter (droit d’auteur, responsabilité) en cas d’intervention de deux architectes successifs sur une même opération.

La conciliation

La conciliation entre architectes ou entre architectes et leurs clients : processus, réponses et conseils pratiques.

Déclaration des liens d’intérêts

Conseils pratiques pour déclarer ses liens d’intérêts personnels et professionnels auprès de l’Ordre et du maître d’ouvrage.

Architecte décédé·e ou empêché·e d'exercer

Fiche pratique Architecte décédé·e ou empêché·e d'exercer

Guide déontologie en pratique

Les membres de la commission sont amenés à analyser des cas supposés de manquements au Code, sur saisine du service juridique du Conseil de l’Ordre. Ils se réunissent chaque mois.

Convention collective - Grille de classification

Grille de classification pour les salariés des entreprises d’architecture.
Avenant à la Convention collective nationale.

Port illégal du titre

Le titre d’architecte : protection et sanctions.