Fiche pratique Architecte décédé·e ou empêché·e d'exercer
Succession de mission
Formalités à accomplir, droits et devoirs à respecter (droit d’auteur, responsabilité) en cas d’intervention de deux architectes successifs sur une même opération.
La conciliation
La conciliation entre architectes ou entre architectes et leurs clients : processus, réponses et conseils pratiques.
Déclaration des liens d’intérêts
Conseils pratiques pour déclarer ses liens d’intérêts personnels et professionnels auprès de l’Ordre et du maître d’ouvrage.
Convention collective - Grille de classification
Grille de classification pour les salariés des entreprises d’architecture.
Avenant à la Convention collective nationale.
